Ville de L’Étang-Salé
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Compte-rendu de séances
Depuis le 03/03/2023, les comptes-rendus de séances sont publiés sur la page suivante: Les actes administratifs.
Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus qui ont été publiés avant le 03/03/2023.
Délibérations du Conseil communautaire
Le Conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires ou C.I.V.I.S.
Présidé par Michel FONTAINE, il est composé de 70 membres issus des 6 communes de l’intercommunalité. Il guide l’action intercommunale en adoptant des délibérations dans les domaines de compétences qui lui sont dévolus.
Pour consulter les délibérations en ligne, cliquez ci-dessous
Conseil Municipal du 14 décembre 2022
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2022
Conseil Municipal du 31 octobre 2022
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 31 octobre 2022
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 AOÛT 2022
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU MUNICIPAL DU LUNDI 31 OCTOBRE 2022
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Conseil municipal du 10 Août 2022
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 JUIN 2022
Conseil municipal du 15 juin 2022
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 15 juin 2022
Conseil Municipal du 28 avril 2022
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 28 avril 2022
Conseil Municipal du 20 avril 2022
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 avril 2022
